Dans le paysage actuel de l’informatique, l’intelligence artificielle (IA) et les nouvelles technologies représentent les phares de l’innovation, guidant à la fois le développement et l’adoption de solutions informatiques avancées. Ces technologies sont au cœur d’une révolution qui transforme non seulement les entreprises mais aussi la société dans son ensemble. L’IA, avec ses sous-disciplines telles que le machine learning et le deep learning, est devenue un outil indispensable pour analyser les vastes quantités de données générées chaque jour, offrant des perspectives et des automatismes qui étaient inimaginables il y a quelques années. Elle est cruciale dans des domaines aussi variés que la cybersécurité, où elle aide à prévoir et à contrecarrer les cyberattaques sophistiquées, la santé, avec le développement de diagnostics plus précis et de traitements personnalisés, et même dans la gestion de la supply chain, optimisant l’efficacité et la résilience face aux perturbations globales.
Les nouvelles technologies, telles que l’Internet des Objets (IoT), la blockchain et le Cloud computing, travaillent de concert avec l’IA pour créer des écosystèmes plus connectés, sécurisés et efficaces. L’IoT étend la portée de l’internet à des appareils du quotidien, offrant des niveaux d’interaction et de données inédits, tandis que la blockchain promet des transactions et des échanges de données sécurisés, transparents et inaltérables. Le Cloud computing, avec sa promesse d’accessibilité et de flexibilité, soutient la montée en charge de ces technologies en fournissant la puissance de calcul et le stockage nécessaires.
Sur tous ces sujets, et de façon plus globale sur le domaine de l’informatique, le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) représente un levier majeur pour soutenir et encourager les efforts de recherche et de développement. Le CIR permet aux entreprises de réduire les coûts liés à l’innovation en déduisant une partie de leurs dépenses de R&D de leurs impôts. Cela crée un environnement plus propice à l’expérimentation et au progrès technologique, aidant à pousser les frontières de la connaissance et à développer des solutions qui seront bénéfiques à long terme pour l’économie et la société.
Dans cet article, nous examinerons comment déterminer si un projet informatique est éligible au Crédit d’Impôt Recherche (CIR) en revenant sur le cadre réglementaire, en détaillant les critères et en proposant des exemples précis.
Comment savoir si un projet informatique est éligible au CIR ?
Pour déterminer si un projet informatique est éligible au crédit d’impôt recherche (CIR), il est essentiel de considérer les critères spécifiques de R&D applicables à ce domaine en constante évolution.
Voici les étapes à suivre :
- Identification des problématiques à résoudre : Il est crucial d’identifier clairement les problèmes scientifiques ou techniques que le projet informatique vise à résoudre. Ces problématiques doivent être spécifiques et nécessiter une approche de recherche et développement pour leur résolution ;
- Analyse de l’état de l’art : Il est nécessaire de vérifier qu’aucune solution satisfaisante n’est disponible au niveau de l’état de l’art. Cela implique une analyse approfondie des connaissances existantes et des technologies disponibles dans le domaine concerné ;
- Mise en évidence de la démarche scientifique : Les travaux réalisés doivent s’inscrire dans une démarche scientifique claire. Il est important de distinguer les activités de R&D des tâches de développement classiques, telles que la création d’une stratégie commerciale ou d’un nouveau mode d’organisation. Les projets éligibles au CIR doivent viser à produire des avancées significatives dans le domaine de l’informatique, dépassant le cadre des activités commerciales habituelles ;
- Confirmation d’une contribution à une meilleure compréhension des problématiques : Les résultats obtenus grâce aux travaux de R&D doivent contribuer à une meilleure compréhension des problématiques initiales. Cela peut se traduire par la création de nouvelles technologies, l’élaboration de méthodologies innovantes, ou la résolution de défis algorithmiques complexes, tous contribuant à l’avancement des connaissances et des pratiques dans le domaine de l’informatique.
Que disent les textes sur l’éligibilité au CIR des projets informatiques ?
En France, le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) constitue un outil essentiel pour stimuler l’innovation et la recherche. Encadré par le Code Général des Impôts et s’appuyant sur les définitions du Manuel de Frascati, le CIR s’étend à une variété de domaines, y compris l’informatique.
Voyons ce que disent les textes… mais aussi le guide du CIR du MESR
Le manuel de Frascati
Le Manuel de Frascati stipule que pour qu’un projet de développement de logiciels soit considéré comme relevant de la recherche et du développement (R&D), il doit impliquer un progrès scientifique ou technologique et viser à éclaircir des incertitudes dans ces domaines. Le développement en tant que tel ne suffit pas, il doit être systématiquement orienté vers l’innovation.
Pour être classés dans la R&D, les logiciels doivent contribuer à un progrès dans le domaine, allant au-delà d’une simple mise à jour ou modification d’un système existant. L’utilisation de logiciels dans de nouvelles applications n’est pas en soi considérée comme un progrès. Un échec dans le développement peut aussi constituer un progrès s’il permet de mieux comprendre la technologie des logiciels.
Les travaux qui aboutissent à de nouveaux algorithmes ou technologies, qui développent l’Internet ou les méthodes de développement de logiciels, et qui innovent en matière de stockage ou de manipulation de données, sont des exemples d’éléments de R&D intégrés dans les logiciels. Cependant, des activités routinières liées aux logiciels, comme le développement d’applications en utilisant des méthodes connues, le soutien de systèmes en place, ou la simple adaptation de logiciels existants, ne sont pas incluses dans la R&D.
Pour plus d’informations, consultez directement le Manuel de Frascati.
Le Code général des impôts
Cet article joue un rôle central dans la mise en œuvre du CIR. Il définit les conditions d’éligibilité, les types de dépenses reconnues (comme les salaires des chercheurs, les coûts de fonctionnement associés, les dépenses de matériel spécifique à la recherche, etc.), ainsi que les modalités de calcul du crédit d’impôt. Ces dispositions restent néanmoins générales et n’apportent pas de précisions particulières sur le domaine de l’informatique.
Les articles 49 septies F à 49 septies N
Là aussi, bien que l’application de ces articles puisse très bien s’étendre aux activités de recherche en informatique, du fait de leur portée générale et de leur objectif d’encourager la R&D dans une variété de domaines, aucun de ces articles n’identifie explicitement l’informatique comme un cas particuliers ou ne fournit d’exemples dédiés à ce secteur.
Que dit le guide du CIR du MESR sur l’éligibilité au CIR des projets informatiques ?
Le ministère de la Recherche et de l’Enseignement supérieur (MESR) souligne dans son guide du CIR que, pour être éligibles, les travaux informatiques doivent s’ancrer dans une démarche scientifique. Ils ne peuvent se résumer au simple développement d’un logiciel spécifique à une entreprise et doivent viser la création d’une technique, d’une méthode, ou l’application de concepts récents.
Les opérations éligibles au CIR en informatique se caractérisent souvent par le développement d’une technique originale ou supérieure aux existantes, la définition d’une nouvelle méthodologie, ou l’amélioration du savoir-faire autour de technologies récentes.
Il est crucial de souligner que la nouveauté seule ne suffit pas pour l’éligibilité au CIR. Les projets doivent dépasser le cadre du développement logiciel routinier et s’attaquer à des problématiques de fond requérant une approche expérimentale et novatrice. De plus, une simple démarche itérative de développement n’est pas nécessairement considérée comme de la R&D, et les prototypes logiciels, bien que partie intégrante du processus de développement, ne sont pas automatiquement éligibles.
Pour être considérés comme de la R&D dans le domaine informatique, les travaux doivent apporter une solution originale à un problème complexe et être décrits de manière à démontrer leur caractère novateur et réutilisable. Il est conseillé de décrire minutieusement les problèmes résolus, la démarche scientifique suivie, et les résultats obtenus pour justifier l’éligibilité au CIR.
La complexité d’un projet informatique ne traduit pas systématiquement une activité de R&D éligible au CIR. L’éligibilité dépend plutôt de l’originalité de la solution proposée et de sa capacité à enrichir l’état des connaissances ou le savoir-faire dans le domaine. Il est donc essentiel de mettre en lumière le processus de recherche et développement suivi, les innovations techniques ou méthodologiques apportées, et l’amélioration des connaissances ou compétences qui en découlent.
Enfin, les activités de formation, bien qu’importantes pour la réalisation de projets informatiques, ne sont pas couvertes par le CIR. Le développement des compétences en interne ne contribue pas à l’accroissement global des connaissances et ne relève donc pas des activités de recherche telles que définies par le Manuel de Frascati.
Ainsi, le dispositif du CIR reconnaît pleinement l’importance de la recherche et du développement dans le domaine de l’informatique, offrant aux entreprises engagées dans des projets innovants une opportunité de financement significative. Cette reconnaissance contribue à stimuler l’innovation technologique et à renforcer la compétitivité des entreprises françaises sur la scène internationale.
Pour plus d’informations, consultez directement le guide du CIR du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation.
Quels sont les critères de R&D à respecter en informatique ?
Dans le domaine de l’informatique, les critères de recherche et développement (R&D) présentent des similitudes avec d’autres domaines, mais avec des nuances spécifiques. Il est essentiel de comprendre ces critères pour maximiser l’éligibilité au crédit impôt recherche (CIR).
Explorons plus en détail ces critères spécifiques :
- Nouveauté : En informatique, les travaux de R&D doivent produire des connaissances inédites évaluées par rapport aux avancées technologiques actuelles. Par exemple, développer une nouvelle architecture logicielle qui optimise les performances des systèmes cloud est préférable à une simple amélioration de fonctionnalités sur des plateformes existantes ;
- Incertitude scientifique : L’incertitude dans les projets informatiques est souvent liée à des problèmes techniques complexes ou des questions de faisabilité. Identifier et s’attaquer à ces incertitudes, comme déterminer si une certaine approche de cryptographie est viable dans un nouveau système de paiement, est au cœur de la R&D ;
- Créativité : Cela implique le développement d’hypothèses innovantes et l’application de méthodes originales. Dans la R&D informatique, cela pourrait signifier l’emploi de nouvelles approches d’apprentissage machine pour résoudre des problèmes de sécurité des données qui n’ont pas été adressés efficacement jusqu’à présent ;
- Systématisation : Les projets informatiques doivent suivre un plan méthodique, où chaque étape est clairement définie et alignée sur les objectifs de recherche, comme dans le processus de conception, de test et d’itération d’un nouveau protocole réseau ;
- Transférabilité : Les résultats obtenus dans la R&D informatique doivent être applicables dans d’autres contextes, contribuant ainsi au corpus général des connaissances technologiques. Même si un projet est confidentiel, les méthodologies et les découvertes fondamentales devraient être documentées de façon à être partageables avec la communauté scientifique, assurant ainsi que les avancées sont reproductibles et extrapolables.
Ces critères spécifiques de recherche et développement en informatique sont essentiels pour déterminer l’éligibilité des projets au crédit impôt recherche (CIR) et maximiser les chances de bénéficier de cet avantage fiscal pour les entreprises engagées dans des activités innovantes dans le domaine de l’informatique.
Quelques exemples de projets informatiques éligibles au CIR :
- Développement d’un modèle de fidélité data-driven : Le projet vise à élaborer des offres personnalisées stimulant la fidélité et augmentant les dépenses des clients. Il implique le développement d’algorithmes prédictifs et l’utilisation de Data Mining et de Machine Learning pour extraire des insights pertinents à partir de données clients et optimiser la fidélisation.
- Développement d’une bibliothèque d’algorithmes pour le marketing : Ce projet vise à améliorer les performances marketing grâce à une approche data-driven. Il implique la création d’algorithmes traitant de grands volumes de données pour identifier des patterns et optimiser les stratégies commerciales, y compris le développement de modèles prédictifs et de techniques de segmentation.
- Développement d’une solution permettant d’uniformiser des données hétéroclites issues de différentes sources : Ce projet vise à homogénéiser les données issues de multiples sources. Il implique la création d’outils capables de standardiser, nettoyer et intégrer des données disparates pour faciliter leur analyse et leur utilisation.
- Développement d’une customer data platform (CDP) full SaaS : L’objectif de ce projet est de centraliser les données clients via un service SaaS complet pour améliorer le profilage et la segmentation. Il implique la conception d’une architecture logicielle pour gérer l’intégration et l’analyse des données, en se concentrant sur la sécurité, la conformité, et l’utilisation d’algorithmes de machine learning pour renforcer l’engagement client et la performance marketing.
- Développement d’une plateforme de suivi et de gestion en temps réel de données cliniques : Le projet vise à améliorer la surveillance et la gestion des données cliniques pour les professionnels de santé. Il implique la création d’une plateforme intégrée permettant l’analyse en temps réel des données de santé pour une prise en charge plus efficace des patients.
- Développement d’un système de personnalisation en temps réel basé sur l’IA pour le marketing digital : Le projet vise à créer un système permettant de personnaliser le contenu marketing numérique en temps réel grâce à l’IA. Il implique le développement de modèles prédictifs et leur intégration dans les plateformes digitales pour une personnalisation dynamique et une augmentation de l’efficacité des campagnes marketing.
- Développement d’une plateforme de traitement automatique de documents : Ce projet vise à automatiser l’analyse et le traitement de documents divers. Il implique le développement d’algorithmes de traitement du langage naturel (NLP) et de machine learning pour reconnaître, classer et extraire des informations pertinentes à partir de documents textuels.
- Développement de solutions de sécurité multi-cloud hybride : Ce projet vise à sécuriser les environnements cloud hybrides. Il implique le développement de solutions de sécurité qui peuvent fonctionner de manière transparente sur différentes plateformes cloud, en assurant une protection des données et des applications contre les menaces informatiques.
- Étude et développement de solutions de sécurisation d’architecture de systèmes d’échanges : Le projet vise à renforcer la sécurité des systèmes d’échanges d’informations. Il implique des recherches et le développement de protocoles de sécurité avancés pour protéger les données échangées entre différents systèmes informatiques.
Ces exemples illustrent la diversité des projets de recherche et développement dans le domaine de l’informatique, chacun visant à résoudre des problèmes scientifiques ou techniques spécifiques et à produire des connaissances ou des technologies nouvelles.
Encore une fois, chacun de ces projets doit viser à répondre à des questions de recherche spécifiques, à résoudre des problèmes scientifiques ou techniques, et à produire des connaissances ou des technologies nouvelles, non évidentes dans l’état actuel des connaissances.
Quelques remarques concernant les opérations de R&D en informatique :
- La seule innovation ou originalité ne confirme pas l’éligibilité d’un projet au CIR ;
- La complexité prise isolément ne qualifie pas un projet pour le CIR ;
- Lorsque la nouveauté et la créativité permettent de résoudre la complexité, le projet pourrait être considéré éligible ;
- Documenter les séquences itératives sert de preuve des efforts de recherche. Ces efforts doivent être clairement spécifiés et délimités ;
- Le recours à des technologies avant-gardistes, particulièrement celles qui présentent des défis d’intégration, peut rendre un projet éligible ;
- Exposer en détail la méthode scientifique appliquée, incluant les obstacles ou les échecs, est crucial.
Notre accompagnement pour vos projets en Informatique :
Chez Cirius Digital, nous sommes spécialisés dans l’accompagnement des entreprises engagées dans des projets de recherche et développement dans le domaine de l’informatique. Ingénieurs de formation, nos consultants sont spécialisés dans les technologies de l’information et les nouvelles technologies (Big Data, AI, Cloud computing, Blockchain, IoT…). Leur expertise sur ces sujets leur permet de qualifier précisément les enjeux scientifiques et techniques de chacun de vos projets pour consolider vos dossiers techniques et sécuriser vos financements.
Notre équipe d’experts vous guide à chaque étape du processus, de l’évaluation de l’éligibilité au CIR à la constitution des dossiers justificatifs, en passant par le calcul des montants de crédit d’impôt. Nous sommes là pour vous aider à maximiser et sécuriser le financement de vos projets informatiques.
Le Crédit d’Impôt Recherche (CIR) se révèle être une aide financière essentielle pour les entreprises du secteur informatique qui investissent dans la recherche et le développement. En alignant vos initiatives de R&D avec les exigences du CIR, vous pouvez maximiser vos chances de succès et obtenir des financements avantageux. L’équipe de Cirius Digital vous aide à optimiser votre stratégie pour bénéficier au maximum de ce dispositif. Nous vous accompagnons du début à la fin, depuis l’analyse de l’éligibilité jusqu’à la finalisation de votre dossier, pour vous garantir une exploitation maximale de ce levier financier.
FAQ...
Les projets informatiques sont-ils éligibles au Crédit d'Impôt Innovation (CII) ?
Oui, les projets informatiques axés sur la conception de prototypes de nouveaux produits peuvent être éligibles au Crédit d’Impôt Innovation (CII). Les critères d’éligibilité du CII se concentrent sur l’amélioration des performances par rapport à ce qui existe déjà sur le marché.
Comment déterminer si un projet informatique est éligible au CII ?
Pour qu’un projet informatique soit éligible au CII, il doit être consacré à la conception de prototypes de nouveaux produits qui se distinguent des produits du marché par des performances supérieures.
Y a-t-il des critères spécifiques à respecter pour combiner le CIR et le CII dans un projet informatique ?
